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Siège social : 20 rue des Aqueducs
94250 Gentilly
Téléphone : 01 77 92 92 92
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
M. Julien Elmaleh
HÉBERGEUR DU SITE
Développement et conception du site :
Eventmaker
20 rue des Aqueducs
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94250 Gentilly
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Hébergement :
Le site est hébergé sur l’offre Cloud de Amazon Web Services, INC, géographiquement localisé dans le centre d’hébergement de Amazon Web Services, INC en Europe (Irlande).
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1. PRÉAMBULE
Le site « www.connectfleet-automobile-entreprise.com » (le « Site ») est un site du groupe INFOPRO DIGITAL.
2. DROITS D’AUTEUR – LIENS VERS DES SITES EXTERNES
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Cependant, la reproduction d’une citation provenant d’un texte figurant sur le présent site est autorisée conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. L’utilisation de citation est soumise à certaines conditions :
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- elle doit être justifiée par son caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information.
- elle doit clairement indiquer le nom de ETAI en tant que source.
Les éventuels liens figurant dans le Site et renvoyant vers des sites externes sont fournis à titre informatif. ETAI ne saurait être tenue pour responsable du contenu de ces sites externes référencés.
3. MARQUES ET LOGOS
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Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure portant atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs.
En tout état de cause, ETAI se réserve le droit de demander la suppression immédiate du lien créé vers son site sans avoir à indiquer de raison particulière.
Il est précisé que cette autorisation n’emporte pas autorisation de reproduction de tout ou partie du contenu du Site, notamment d’un titre ou d’un chapeau pour le nommage du lien hypertexte.
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De la même manière, ETAI dégage toute responsabilité quant à la précision, l’exhaustivité, la légitimité, la fiabilité ou la disponibilité des informations contenues sur les sites de tiers référencés sur ses Sites. ETAI ne garantit en aucune manière le succès commercial, l’adaptation aux besoins de l’Utilisateur et le respect des droits de propriété intellectuelle des informations disponibles sur les sites de tiers.
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6. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
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